(Dans ce qui suit « l’Association » signifie
l’Association ‘Passe la Patte’, 46250 Les Arques.)

1. L'adoption d'un animal doit être la conséquence d'un acte réfléchi : l’accueillir dans son foyer implique des devoirs et des obligations sérieux. L’animal que vous allez adopter est un être vivant qui a son propre caractère et ses besoins particuliers - surtout celui d'être aimé.
   
   
2. Vous vous engagez à bien traiter l'animal que vous adoptez et en particulier à ne pas le laisser attaché ou enfermé dans une cage, sur un balcon etc ; à le nourrir correctement et à lui fournir tous les soins nécessaires et un habitat convenable.
   
   
3. La loi considère que « l'animal est un être sensible » : il doit bénéficier de la prévenance due à tout être vivant. Vous devez l’apercevoir comme un membre de votre famille, ce qui implique que vous vous engagez à le faire vivre à vos côtés (notamment à l'intérieur de votre maison ou de votre appartement).
   
   
4. Vous devez nous communiquer tout changement d'adresse dans les plus brefs délais.
   
   
5. Si vous décidez que vous devez absolument vous séparer de l'animal, vous devez le restituer obligatoirement à l’Association. Il est formellement interdit de le céder (même à titre gratuit) à une tierce personne ou de le faire euthanasier, sauf en cas de maladie incurable ou blessure grave. Si c’est le cas l’Association doit être avisé à l’avance (sauf en cas d’extrême urgence due à sa souffrance). Un certificat vétérinaire justifiant de la nécessité absolue doit être fourni à ce moment-là (ou en cas d’urgence dans les plus brefs délais après). (Les frais seront à votre charge et les sommes déjà versées à l’Association ne pourront pas être remboursées.)
   
   
6. Si l'animal se perd ou meurt, vous devez aviser l’Association sous 24 heures, en précisant les circonstances et en lui faisant parvenir le cas échéant un certificat établi par un vétérinaire.
   
   
7. Si lors de son adoption, l'animal n'est pas encore stérilisé en raison de son jeune âge, vous vous engagez à ce faire lorsque l'animal aura atteint 6 mois et à nous faire parvenir un certificat vétérinaire de stérilisation. Vous vous engagez à ne pas le faire reproduire.
   
   
8. Vous vous engagez à faire tous les vaccins nécessaire au bon état sanitaire de l'animal. Si l'animal est jeune et n’a pas encore été vacciné, il ne doit pas entrer en contact direct avec d'autres de son espèce tant qu'il ne l’a pas été et que les vaccins sont devenus efficaces.
   
   
9. Vous vous engagez à prendre à votre charge, à compter du jour de l’adoption et de la signature du présent, tous les frais des soins quotidiens ou vétérinaires.
   
   
10. Vous acceptez d’admettre un représentant de l’Association chez vous sur demande pour s'assurer du bon état et des bonnes conditions de vie de l’animal.

Une participation aux frais de tatouage, des vaccins et de la stérilisation vous sera demandée pour chaque animal adopté. Renseignez-vous auprès de l’Association sur les tarifs courants.